Démocratie et débats à l'Isle-Jourdain

Lieu rassemblant les thèmes pouvant être source de discutions et de débats au sein de notre commune
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  MembresMembres  GroupesGroupes  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Conseil Municipal 23 juillet 2014 : Société Philharmonique - Mise à disposition de personnel

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Admin
Admin


Messages : 37
Date d'inscription : 29/03/2015

MessageSujet: Conseil Municipal 23 juillet 2014 : Société Philharmonique - Mise à disposition de personnel   Sam 4 Avr - 23:06

L’école de musique à été transféré à la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine, mais une partie des missions de l’Ecole de Musique (la direction de la Société Philharmonique), n’étant pas transférée à la communauté, il avait été conclu avec celle-ci une convention de mise à disposition d’un agent communautaire à la commune de l’Isle Jourdain afin d’assurer les missions précitées à hauteur de 5 heures hebdomadaires annualisées à compter du 1er juillet 2011.

Cette  convention  étant  arrivée  à  terme  au  30  juin  2014,  la  commune  a  demandé  à  la  CCGT,  le  renouvellement  de  cette convention de mise à disposition pour une nouvelle période de 3 ans.

LE  CONSEIL  MUNICIPAL,  après  en  avoir  délibéré,  à  l’unanimité,  SE  PRONONCE  favorablement sur   le renouvellement de cette mise à disposition.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://democratiedebats32.forumactif.org
 
Conseil Municipal 23 juillet 2014 : Société Philharmonique - Mise à disposition de personnel
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Juillet 2014] My Little Box "Summer Box"
» Le Conseil Municipal actuel de Niort
» Vidéos du conseil municipal de Guipry du 11/02/13
» Conseil municipal du 24 septembre 2015
» Libération de la Haye du Puits, week-end du 14 juillet 2014

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Démocratie et débats à l'Isle-Jourdain :: Au conseil municipal :: Personnel Communal-
Sauter vers: