Démocratie et débats à l'Isle-Jourdain
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Démocratie et débats à l'Isle-Jourdain

Lieu rassemblant les thèmes pouvant être source de discutions et de débats au sein de notre commune
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -28%
Brandt LVE127J – Lave-vaisselle encastrable 12 ...
Voir le deal
279.99 €

 

 Conseil Municipal 23 juillet 2014 : Société Philharmonique - Mise à disposition de personnel

Aller en bas 
AuteurMessage
Admin
Admin



Messages : 37
Date d'inscription : 29/03/2015

Conseil Municipal 23 juillet 2014 :   Société Philharmonique - Mise à disposition de personnel Empty
MessageSujet: Conseil Municipal 23 juillet 2014 : Société Philharmonique - Mise à disposition de personnel   Conseil Municipal 23 juillet 2014 :   Société Philharmonique - Mise à disposition de personnel EmptySam 4 Avr - 23:06

L’école de musique à été transféré à la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine, mais une partie des missions de l’Ecole de Musique (la direction de la Société Philharmonique), n’étant pas transférée à la communauté, il avait été conclu avec celle-ci une convention de mise à disposition d’un agent communautaire à la commune de l’Isle Jourdain afin d’assurer les missions précitées à hauteur de 5 heures hebdomadaires annualisées à compter du 1er juillet 2011.

Cette  convention  étant  arrivée  à  terme  au  30  juin  2014,  la  commune  a  demandé  à  la  CCGT,  le  renouvellement  de  cette convention de mise à disposition pour une nouvelle période de 3 ans.

LE  CONSEIL  MUNICIPAL,  après  en  avoir  délibéré,  à  l’unanimité,  SE  PRONONCE  favorablement sur   le renouvellement de cette mise à disposition.
Revenir en haut Aller en bas
https://democratiedebats32.kanak.fr
 
Conseil Municipal 23 juillet 2014 : Société Philharmonique - Mise à disposition de personnel
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Conseil Municipal 24 juin 2014 : MISE A DISPOSITION DE VELOS – Tarifs
» Conseil Municipal 23 juillet 2014 : Recrutement personnel saisonnier
» Conseil Municipal 24 juin 2014 : Convention mise à disposition GACHAT CLUB AEROMODELISME
» Conseil Municipal 23 juillet 2014 : Commission Conseil des Jeunes et Conseil des Sages
» Conseil Municipal 23 juillet 2014 : Tableau des emplois - Modification

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Démocratie et débats à l'Isle-Jourdain :: Au conseil municipal :: Personnel Communal-
Sauter vers: